Marque expirée - Marque en non vigueur

charlotte vannier
Madame Charlotte VANNIER

Numéro de dépôt :
3410347
Date de dépôt :
10/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2016
charlotte vannier de Charlotte VANNIER

Présentation de la marque charlotte vannier

Déposée le 10 février 2006 par madame Charlotte VANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « charlotte vannier »

Le déposant est madame Charlotte VANNIER domicilié(e) 19 rue Jean-Baptiste CLEMENT,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Charlotte VANNIER domicilié(e) 19 rue Jean-Baptiste CLEMENT,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque charlotte vannier est expirée depuis le 10 février 2016.

Charlotte VANNIER a également déposé les autres marques suivantes : thermocollette(s)


Madame Charlotte VANNIER - 19 rue Jean-Baptiste CLEMENT,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France


Madame Charlotte VANNIER - 19 rue Jean-Baptiste CLEMENT,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Affiches ; albums ; blocs [papeterie] ; cahiers ; carnets ; couvertures [papeterie] ; dessins ; linge de table [en papier] ; nappes en papier ; postales (cartes –). Ameublement (tissus d'–) ; bain (linge de –) [à l'exception de l'habillement] ; broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la –) ; cirées (toiles –) [nappes] ; cotonnades ; couchage (sacs de –) [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; courtepointes ; coussins (housses pour –) ; couvertures de lit ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières textiles ; étoffes ; gants de toilette ; housses d'oreillers ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; maison (linge de –) ; marabout [étoffe] ; mouchoirs de poche [en matières textiles] ; nappes [non en papier] ; plaids ; portières [rideaux] ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; serviettes de table [en matières textiles] ; table (chemins de –) ; table (linge de –) non en papier ; tissus ; toile ; toiles cirées [nappes] ; toilette (serviettes de –) en matières textiles. Bain (costumes de –) ; bain (peignoirs de –) ; bandanas [foulards] ; barrettes [bonnets] ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; blouses ; caleçons ; caleçons de bain ; capuchons [vêtements] ; ceintures [habillement] ; chancelières non chauffées électriquement ; chaussons ; chemises ; col (cache-–) ; confectionnés (vêtements –) ; costumes ; costumes de mascarade ; écharpes ; gabardines [vêtements] ; gants [habillement] ; jupes ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; peignoirs ; pochettes [habillement] ; pull-overs ; pyjamas ; sous-vêtements ; tabliers [vêtements] ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vareuses ; vestes ; vêtements. Décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; marionnettes ; mobiles [jouets] ; ours en peluche ; peluche (ours en –) ; peluches [jouets] ; poupées (vêtements de –).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].